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à la pointe de la gestion des marais et zones humides en Charente-MaritimeUNIMA
L' UNIMA, à la pointe de la gestion des marais et zones humides en Charente-Maritime.
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Mise en conformité des statuts des ASP
Informations et documentation:
Vous trouverez ci-joint un cadre de statuts et de règlement de service propre à votre association syndicale établis en fonction des particularités de votre secteur de marais ainsi que des options retenues lors des réunions de concertation.
Merci de consulter la note explicative qui vous guidera dans l'utilisation des ces documents.
Documents cadre:
Cadre type de statuts élaboré par l'UNIMA Marais doux ASA |
Date de mise en ligne : 11 Avril 2008. |
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Cadre type de statuts élaboré par l'UNIMA Marais doux ASCO |
Date de mise en ligne : 11 Avril 2008. |
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Cadre type de statuts élaboré par l'UNIMA Marais salés ASA |
Date de mise en ligne : 11 Avril 2008. |
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Cadre type de statuts élaboré par l'UNIMA Marais salés ASCO |
Date de mise en ligne : 11 Avril 2008. |
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Règlement de service BORDS DE GIRONDE |
Date de mise en ligne : 11 Avril 2008. |
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Règlement de service BOUTONNE |
Date de mise en ligne : 11 Avril 2008. |
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Règlement de service MARAIS SALES |
Date de mise en ligne : 11 Avril 2008. |
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Règlement de service NORD AUNIS |
Date de mise en ligne : 11 Avril 2008. |
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Règlement de service ROCHEFORT NORD |
Date de mise en ligne : 11 Avril 2008. |
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Règlement de service ROCHEFORT SUD |
Date de mise en ligne : 11 Avril 2008. |
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